Préparer la famille et son patrimoine

Votre famille et l'entreprise

La vente de votre entreprise concerne aussi les membres de votre famille, d'une part pour des raisons personnelles ou d'actionnariat, ensuite parce qu'ils y travaillent peut être, enfin parce que le produit de la vente a des conséquences sur le patrimoine familial dans son ensemble.

Que les membres de votre famille soient proches ou éloignés de l'entreprise, vous avez tout intérêt à aborder le sujet avec eux.

• Que pensent-ils de la cession à venir ?
• Cette perspective suscite-t-elle un regain d'intérêt auprès de certains d'entre-eux ? Si oui, de quelle nature ?
• Des successeurs potentiels se révèlent-ils ?
• Des membres de votre famille travaillent dans l'entreprise :
  • Que souhaitent-ils faire ? Quitter l'entreprise ou rester ?
  • S'ils souhaitent y rester, pourquoi ne pas la reprendre ?
  • Sinon, sont-ils bien prêts à travailler sous la direction d'un « étranger » ?
  • Actuellement, bénéficient-ils de régimes de faveur ? Lesquels ? Ils ne pourront peut être pas les préserver en cas de reprise par un tiers.

Le fait que des membres de la famille du cédant souhaitent rester après la cession est un sujet épineux. C'est parfois source de conflits surtout quand cela n'a pas été préparé. Certains repreneurs reculent devant une reprise pour cette seule raison.

Témoignages

J'étais en train de finaliser avec un repreneur la négociation de la cession de ma petite entreprise quand un de mes fils m'a dit « Le jour où tu prendras ta retraite, préviens-moi à l'avance car j'aimerais bien te succéder ». Quel bonheur mais quelle claque ! Je me suis rendu compte que j'avais oublié mes enfants, que j'avais procédé comme s'ils n'existaient pas. Parce qu'ils avaient chacun une bonne situation hors de l'entreprise, il ne m'était pas venu à l'idée qu'ils pourraient me succéder ! J'ai perdu du temps et de l'argent à chercher un repreneur à l'extérieur alors que la solution était là, dans ma famille !
A. R. : ancien dirigeant d'une PME

En général, les repreneurs n'aiment pas quand des membres de la famille restent (sauf si c'est très clair, réfléchi et préparé).
Des membres de votre famille souhaitent rester après la reprise ? Pensez à aborder clairement tous les aspects de ce point au cours de la négociation. Certains éléments peuvent mériter de figurer en toutes lettres dans les clauses de cession.

Préparez votre patrimoine en vue de la cession

Le produit de la vente de l'entreprise va entraîner un apport d'argent disponible au niveau de votre patrimoine avec, bien entendu, des conséquences fiscales aussi bien sur le produit de la vente que sur l'ensemble du patrimoine.

Ainsi, il vous faudra réfléchir, avec un spécialiste, aux questions suivantes :

• Combien d'impôts paierez-vous sur la vente ?
• Serez-vous désormais soumis à l'ISF ?
• Comment optimiser la fiscalité de la cession ?
• Et si c'était le moment de faire une donation aux enfants ? avant ou après la cession ? donation ou donation-partage ?
• La composition de votre portefeuille de placements doit-elle être revue ?
• Quel va être l'impact de la cession pour votre conjoint ?

Ce n'est qu'un échantillon des questions à vous poser à ce stade !

Votre contrat de mariage ou d'union est-il approprié en vue de la cession ou convient-il de le modifier ? Comment faire ? Rencontrez votre notaire, faites lui faire votre bilan patrimonial et envisagez l'optimisation fiscale et personnelle des conséquences de la cession. Banquiers et assureurs auront aussi des solutions d'optimisation fiscale à vous proposer.

Un partenaire incontournable à ce stade : le notaire

Témoignage

Quatre ans avant la date envisagée pour la cession de ma société, j'ai demandé conseil à mon notaire. Il a d'abord fait un bilan patrimonial. Afin de réduire l'impact fiscal de la vente (et notamment l'ISF), nous avons fait une donation à chacun de nos trois enfants et puisque ma femme était aussi actionnaire de la société, nous avons changé de régime matrimonial.
R. P. , gérant retraité

Dans tous les cas, il convient de prévoir une visite chez le notaire et/ou au conseiller fiscal 3 à 5 ans avant la cession. En complément, votre assureur peut vous apporter aussi quelques conseils avisés à ce stade. Attention aux optimisations fiscales de dernière minute guère appréciées par les services fiscaux.