Eau

Pour produire, les entreprises ont besoin d'une eau en quantité et qualité suffisante. L'ensemble des acteurs sont invités à se mobiliser pour atteindre l(objectif de bon état des eaux en 2015 (Directive cadre sur l'eau).

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  • Plaquette Eaux pluviales

    Plaquette eaux pluvialesPlaquette sur la taxe annuelle pour la gestion des eaux pluviales urbaines. CCI France a élaboré une fiche pratique à l'attention des chefs d'entreprises pour cette taxe, dont le plafond peut aller jusqu'à 1 euro du mètre carré sur les surfaces imperméabilisées. 

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  • Guide d'accompagnement sur taxe pour gestion des eaux pluviales

    Guide d'accompagnement sur la mise en place de la taxe pour la gestion des eaux pluviales urbaines

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  • Plaquette Comités de Bassin

    Plaquette "Comités de Bassin : Ensemble préparons le prochain renouvellement de leur composition - 2008"

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  • Plaquette Règles de déversement et de rejets des eaux

    Plaquette de présentation des règles de déversement et de rejets des eaux usées non domestiques dans les réseaux publics de collecte

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