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Coopérer dans le cadre du transfert de technologie

 Publication de Contenus 

Institut Carnot

 
 
 
 

 Coopérer dans le cadre du transfert de technologie 

 

Votre entreprise peut, dans certaines conditions, exploiter les résultats de recherche des laboratoires, universités et centres techniques. Le transfert de technologie et la coopération recherche-industrie constituent de puissants leviers d’innovation et, pour les entreprises, un accélérateur de développement.

 
De quoi s’agit-il ?
 

Le transfert technologique est le processus désignant le transfert formel à l’industrie de découvertes résultant de la recherche universitaire ou privée dans le but de les commercialiser sous la forme de nouveaux produits et/ou services. Le transfert de technologie consiste en un échange de savoir, de techniques ou de savoir-faire d'une organisation à une autre.

 

La diffusion dans le tissu industriel des résultats de recherche publique (laboratoires, universités) est la dimension principale du transfert de technologie. Pour être complet, il convient également de citer le transfert international de technologie, souvent d'une entreprise à une autre, dans le but de prendre pied sur un marché.

 
Le transfert peut donner lieu à une transaction financière, et se matérialiser de différentes façons : achat de brevet, coopération, mise à disposition de ressources humaines, …
 
Quelles sont les étapes ?
 
Le transfert de technologie ne s'improvise pas. Il nécessite l'utilisation d'un certain nombre d'outils tels que ceux nécessaire pour :
 
  • l'élaboration de la stratégie : analyse du marché potentiel (segments, volumes, dynamisme ...) ;
  • l'identification des éléments constitutifs de la technologie objet du transfert ;
  • l'analyse de la propriété intellectuelle : marque, droit d'auteur, savoir-faire, dessins et modèles, brevets ;
  • la caractérisation du cadre réglementaire et juridique ;
  • la recherche et l'identification des licenciés potentiels (dont le « licencié idéal ») ;
  • le choix du type de transfert de technologie adapté au contexte et aux objectifs : cession de brevet, concession de licence, communication de savoir-faire, projets de R&D en partenariat, accords de coopération technique, formation, création de joint-ventures, création de spin offs, rachat d'entreprises ... ;
  • le calcul de la valeur économique du transfert. Ce calcul peut typiquement être fondé sur une combinaison des méthodes suivantes : coûts (historiques de R&D, futurs de R&D, transfert, propriété intellectuelle), potentiel de revenus (marché, marges ...), rentabilité des capitaux investis ... ;
  • l'ingénierie financière du transfert.
 

Un des facteurs clés de succès du transfert de technologie réside dans l'ingénierie, et la mise en œuvre coordonnée et multidisciplinaire des outils précédents.

 
L'offre des CCI :
  • des services d'identification de partenaires
  • des services de mise en relation et d'accompagnement de projets
  • des services d'appui en matière de propriété intellectuelle


Prenez contact avec les conseillers de votre ARIST (Agence Régionale d'Information Stratégique et technologique).

Rapprochez-vous des conseillers EEN de votre région.

 

 



Quels sont les soutiens possibles ?
 
Les CCI, les instituts Carnot, les Structures de Recherche Contractuelle peuvent vous accompagner dans vos projets de recherche partenariale. Les CCI vous aideront plus particulièrement à qualifier au mieux votre besoin et pourront vous mettre en relation avec des partenaires européens dans le cadre du réseau Enterprise Europe Network, présent dans une quarantaine de pays ;
 
- Depuis 2007, le label Carnot vous permet d’identifier clairement les laboratoires publics s’étant engagé en faveur de la recherche partenariale avec les entreprises. Le réseau des 33 instituts Carnot représente aujourd’hui 12 800 permanents de la recherche et 6500 doctorants.
 
- Les Structures de Recherche Contractuelle constituent un liant entre la recherche académique et les entreprises innovantes. Elles permettent aux entreprises aves lesquelles elles travaillent de bénéficier des technologies de pointe, de gagner du temps pour le développement de nouveaux produits ou encore d’évaluer la faisabilité de certains projets par anticipation des obstacles techniques.
En termes de financement, OSEO et l’Agence Nationale de la Recherche - ANR proposent des aides adaptées au transfert de technologie :
 
-          L’ANR pilote le dispositif Carnot cité précédemment.
 
-          OSEO propose une aide spécifique au développement de coopérations technologiques entre recherche publique et entreprises, notamment dans le cadre de pôles de compétitivité (ATT - Aide au transfert de technologies). Elle prend la forme d’une participation au financement du projet, sous forme de subvention ou par avance à taux zéro, remboursable en cas de succès. La Prestation Technologique Réseau (PTR), destinée aux PME qui souhaitent initier une démarche d'innovation impliquant un partenariat technologique, peut également être sollicitée.
 
 
Pour en savoir plus …

L’Association des Instituts Carnot - AiCarnot (la recherche partenariale publique)
 
L’Association des structures de Recherche Contractuelle - ASRC (la recherche partenariale privée)
 

 

 
 
 
 
 
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