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Organisation du travail

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 Organisation du travail 

 

L'organisation du travail

 

Adapter les horaires à l'évolution de l'activité ou des possibilités d'utilisation des équipements, assurer la qualité des prestations constituent les principes de base d'une bonne gestion du temps de travail dans l'entreprise.

 

Toute la difficulté se situe dans le meilleur usage du cadre légal tant pour les périodes travaillées que pour la gestion des congés en tenant compte des impératifs économiques, des attentes de la clientèle et des aspirations des salariés.

 

Vous trouverez ci-dessous des recommandations et des fiches pratiques pour maîtriser la réglementation complexe du temps de travail et l'organiser au mieux dans ce cadre.

 
 
 
 

 Fiches et modèles 

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5.2- Types de congés : Absences ou congés pour maladie

Absences ou congés pour maladie

 

 

Type de Congé

 

Durée

 

Conditions

 

Effets sur le

contrat

Maladie non professionnelle

 

 

Suspension contrat et rémunération mais IJSS.

Maintien de salaire possible si prévu par convention ou accord collectif

 

 

 

Pas d’acquisition de droits liés à l’ancienneté ni à congés payés

Accident de trajet

 

 

Suspension contrat et rémunération mais IJSS.

Maintien de salaire possible si prévu par convention ou accord collectif

 

Pas d’acquisition de droits liés à l’ancienneté ni à congés payés

Accident du travail ou maladie professionnelle

 

 

Suspension contrat et rémunération mais IJSS.

Maintien de salaire possible si prévu par convention ou accord collectif

 

Acquisition de droits liés à l’ancienneté et à congés payés dans la limite d‘1 an

 

 

Télécharger la fiche 5.2

 



 
 
 
 
 
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